Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Digitalisation autour de l’humain les présentes mentions légales.

Le site Digitalisation autour de l’humain est accessible à l’adresse suivante : https://romainarnault.fr (ci-après « le Site »).

L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes mentions légales.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

A. Éditeur du site

Le site ROMAIN ARNAULT est édité par :

• Nom : ROMAIN ARNAULT
• Forme juridique : SASU
• Immatriculation : SIREN 928 236 850
• Adresse : 32700 LECTOURE
• Adresse e-mail : romain.arnault@gmx.fr
• Téléphone : 06 08 68 71 70
  (ci-après « l’Éditeur »)

B. Directeur de publication

Le Directeur de publication est :

• Nom : Romain ARNAULT
• Adresse e-mail : romain.arnault@gmx.fr
  (ci-après « le Directeur de publication »)

C. Hébergeur du site

Le site ROMAIN ARNAULT est hébergé par :

• Nom : GANDI
• Adresse : 63-65 boulevard Masséna – 75013 Paris
• Téléphone : +33 (0)1 70.37.76.61
  (ci-après « l’Hébergeur »)

D. Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site ROMAIN ARNAULT.
(ci-après « les Utilisateurs »)

E. Banque médias

Nous pouvons nous servir d’images, d’illustrations et de photographies libres de droits afin de satisfaire les besoins de nos clients en nous rendant sur :

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• Envato Elements
• Unsplash
• Pexels

F. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

G. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site. Cependant, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers.

H. Cookies

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Contact

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter :

• Par e-mail : romain.arnault@gmx.fr
• Par téléphone : 06 08 68 71 70

Ces mentions légales sont susceptibles d’être modifiées. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.